Logiciels de lutte contre le blanchiment d'argent

Bechir El Nakib (CAMS)

Le blanchiment d'argent est un élément des techniques de la criminalité financière. C'est l'action de dissimuler la provenance d'argent acquis de manière illégale (spéculations illégales, activités mafieusestrafic de drogue, d'armesextorsioncorruptionfraude fiscale…) afin de le réinvestir dans des activités légales (par exemple la construction immobilière…). C'est une étape importante, car sans le blanchiment, les criminels ne pourraient pas utiliser de façon massive ces revenus illégaux sans être repérés.

La nécessité du blanchiment est liée à une infraction sous-jacente c’est-à-dire une activité dont le revenu est considéré comme de l'argent sale (car illégal). Ces infractions sont listées par le Groupe d'action financière (GAFI) et dans le code pénal de chaque pays. Le noircissement d'argent est l'inverse du blanchiment d'argent.

Méthodes de blanchiment

Le blanchiment d'argent se fait classiquement par trois étapes successives1:

  • la phase de placement, à l'occasion de laquelle l'argent d'origine criminelle est introduit dans le système financier ;
  • la phase d'empilement, durant laquelle on accumule de nombreuses transactions pour réduire la traçabilité des fonds ;
  • la phase finale, consistant à intégrer les fonds dans des secteurs variés sous forme d’investissements.

Avec la lutte de plus en plus importante contre le blanchiment d'argent auprès des banques et des paradis fiscaux, ainsi que la levée du secret bancaire sur ordre de la Justice, les criminels sont obligés de se tourner vers d'autres intermédiaires pour blanchir leur argent.

L'établissement de plusieurs fausses factures entre des sociétés écran permet également de faire croire que cet argent est tout à fait propre. Mais il existe bien sûr beaucoup d'autres méthodes, l'imagination des criminels dans ce cas est presque sans limite :

 

Schtroumpfage (ou smurfing
Le schtroumpfage est probablement la méthode la plus courante de blanchiment d’argent. Cette méthode nécessite l’implication de nombreuses personnes dont le rôle consiste à déposer des sommes en espèces dans des comptes bancaires ou à se procurer des traites bancaires de moins de dix mille unités de la devise du pays afin d’éviter le seuil de déclaration.
Complicité bancaire 
Il y a complicité bancaire lorsqu’un employé de la banque s’est impliqué criminellement afin de faciliter le processus du blanchiment d’argent. Toutefois, les criminels ont de plus en plus de difficulté à utiliser cette méthode en raison des principes directeurs, des pratiques et des procédés de formation préconisés par l’Association des banquiers canadiens (ABC), ainsi qu'en France par l'application stricte de la législation (Code monétaire et financierCode pénal) et de la réglementation bancaire qui en découle.
Entreprise de transfert de fonds et bureaux de change 
Les entreprises de transfert de fonds et les bureaux de change mettent à la disposition de leurs clients des services qui leur permettent de se procurer des devises étrangères qui peuvent être emportées outre-frontière. On peut aussi, par l’entremise de ces bureaux, télégraphier des fonds à des comptes ouverts dans des banques étrangères. Il est de même possible de se procurer des mandats, des chèques bancaires ainsi que des chèques de voyage à travers ces entreprises.
Achat de biens au comptant 
Les blanchisseurs achètent et paient en espèces des biens de grande valeur tels que des automobiles, des bateaux ou certains biens de luxe tels que des bijoux ou de l’équipement électronique. Ils utiliseront ces articles, mais ils s’en distancieront en les enregistrant ou en les achetant au nom d’un associé.
Transfert électronique de fonds 
Aussi connue sous le nom de virements électronique ou télévirement, cette méthode permet de transférer des fonds d’une ville ou d’un pays à l’autre afin d’éviter le transport physique de l’argent.
Mandats-poste 
Cette technique consiste à échanger des sommes en espèces contre des mandats-poste, lesquels sont ensuite transmis à l’étranger pour fin de dépôt bancaire.
Cartes de crédit 
Les malfaiteurs paient en trop le solde de leurs cartes de crédit et conservent un solde créditeur élevé pouvant être utilisé de nombreuses façons telles que l’achat de biens de valeur ou la conversion du solde créditeur en chèque bancaire.
Casinos 
Les blanchisseurs se rendent au casino, où ils se procurent des jetons en échange d’argent comptant pour ensuite encaisser leurs jetons sous forme de chèque.
Arnaque à la loterie 
Les trafiquants sont amenés à acheter un ticket de type PMU, jeu à gratter ou bulletin de loto gagnant au prix de la somme remportée, pour blanchir une somme moyenne d’argent sale.
Raffinage 
Cette technique consiste à échanger de petites coupures contre des grosses dans le but d’en diminuer le volume. Pour ce faire, le blanchisseur échange des sommes d’argent d’une banque à l’autre afin d'éviter d’éveiller les soupçons. Cela sert à diminuer les grandes sommes d’argent.
Amalgamation de fonds dans des entreprises honnêtes 
Les organisations criminelles ainsi que les individus qui y sont impliqués peuvent blanchir des fonds en investissant dans des entreprises qui affichent normalement un volume élevé de transactions au comptant afin d’incorporer des produits de la criminalité aux activités commerciales légitimes brassées par l’entreprise. Enfin, il arrive que des criminels achètent des commerces qui génèrent beaucoup de recettes brutes en espèces. C’est le cas des restaurants, bars, boîtes de nuit, hôtels, bureaux de change et compagnies de distributeurs automatiques. Ils investissent ensuite ces fonds obtenus par des moyens frauduleux en les mélangeant à un chiffre d'affaires qui ne suffirait pas autrement à soutenir une entreprise honnête.
Altération des valeurs 
Un blanchisseur peut acheter un bien immobilier d’une personne disposée à déclarer un prix de vente sensiblement inférieur à la valeur réelle du bien et se faire payer la différence en argent comptant « en cachette ». Le blanchisseur peut acheter, par exemple, une maison d’une valeur de deux millions d'euros pour seulement un million et transmettre en secret au vendeur le reste de l’argent qu’il lui doit. Après une certaine période de rétention du bien immobilier, le blanchisseur la vend à son prix réel, soit deux millions d'euros.
Auto-prêt 
Pour les besoins de cette technique, le trafiquant remet à un complice une somme d’argent illicite. Ce complice lui « prête » une somme équivalente, documents de prêt à l’appui, pour créer l’illusion que l’argent du criminel est légitime. Le calendrier de remboursement de l’emprunt par le criminel ajoute à l’apparence de légitimité de cette combine, et procure encore un autre moyen de transférer des fonds.
Assurance-Vie 
Comme étape de placement d'argent, il est possible de souscrire des contrats d'assurance-vie avec des primes très élevées et les faire annuler plus tard pour ne toucher que la moitié.
Achat de services prépayés 
Échange de chèques ou cartes cadeaux contre de l'argent sale.

Coût du blanchiment

Le coût total du blanchiment pour le criminel est composé de deux éléments principaux 2:

  • la marge versée aux intermédiaires (banquiers, transporteurs, fiduciaires, etc.), qui s'élève à environ 10 à 15 % du montant blanchi,
  • les coûts de l'opération de blanchiment proprement dits, c'est-à-dire les coûts de transactions, qui eux-mêmes se décomposent en coûts de mise en œuvre et en coûts du risque :
    • Le coût de mise en œuvre est composé de coûts tels que frais de conseils, frais de déplacements, frais légaux, frais fixes et d'une manière générale tous les frais qui sont structurellement nécessaires à l'assimilation du montant blanchi au circuit légal ; ces coûts s'accroissent au fur et à mesure de la sophistication du circuit de blanchiment.
    • Le coût du risque repose sur deux paramètres majeurs : le risque que la lutte contre le blanchiment fait peser sur le blanchisseur et le risque de défections internes à l'organisation.

 

Dès lors que le montant et la fréquence des sommes à blanchir vont croissants, le recours à des combinaisons sophistiquées devient nécessaire et les coûts s'accroissent. Ainsi, le coût total du blanchiment d'argent peut devenir très important, voire dissuasif, lorsque des solutions de blanchiment particulièrement sophistiquées sont mises en œuvre.

Logiciels de lutte contre le blanchiment d'argent

Les logiciels de lutte contre le blanchiment d'argent, désignés sous l'acronyme "AML" (de l'anglais "Anti-Money Laundering"), sont des programmes informatiques utilisés par les institutions financières pour analyser les données des clients et détecter les opérations suspectes. Les systèmes AML filtrent les données client, les classent en fonction du degré de susceptibilité et cherchent les anomalies. Ces anomalies peuvent se traduire par une augmentation soudaine et substantielle des fonds ou par des retraits importants. Aux États-Unis et au Canada, toutes les transactions de 10 000 $ ou plus doivent être déclarées. Les petites transactions qui répondent à certains critères peuvent également être considérées suspectes. Par exemple, une personne qui veut éviter d'éveiller les soupçons peut déposer en peu de temps et à différents endroits plusieurs petites sommes d'argent dont le montant est souvent inférieur au seuil de déclaration plutôt que de déposer une grosse somme en une fois. Les logiciels AML signalent les noms sous lesquels les activités suspectes ont été enregistrées et les transactions impliquant des pays considérés comme hostiles à la nation hôte. Une fois que le logiciel a extrait les données nécessaires, les transactions suspectes sont signalées dans un rapport.

Aspects importants des logiciels AML :

  • Détection des activités suspectes
  • Know Your Customer (KYC) de gestion
  • Attention / Gestion de la liste Watch & Vérification de clients / prospects
  • Catégorisation des risques des clients
  • Lien Tracing
  • Opérations importantes en espèces de rapports
  • Rapports réglementaires
  • KPI / tableaux de bord pour KRI chefs de la conformité

 

AML * en ligne et la Liste de vérification pour les opérations de versement

 

Sources

  1.  Pierre KoppLa lutte contre le blanchiment : in "Analyse économique comparée de la lutte anti- blanchiment : droit continental versus Common Law", Chaire Régulation de Science Po., (lire en ligne [archive])p. 7
  2.  Pierre KoppLa lutte contre le blanchiment : in "Analyse économique comparée de la lutte anti- blanchiment : droit continental versus Common Law", Chaire Régulation de Science Po., (lire en ligne [archive])p. 9 à 13